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Questions avec réponses

40 questions

1. Question n° 1810S posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Qualité de l'eau

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   23/09/2021

   Pertinence

2. Question n° 1564S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

   Enjeux liés à la création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   04/03/2021

   Pertinence

3. Question n° 1515S posée par Mme Colette Mélot

   Affectation d'une partie des crédits verts européens à la rénovation des réseaux d'assainissement

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   18/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   15/10/2020

   Pertinence

5. Question n° 1115S posée par M. Jérôme Bascher

   Politique des agences de l'eau envers la ruralité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   06/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 0805S posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Pénalisation des grands syndicats d'eau et d'assainissement

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

   23/05/2019

   Pertinence

7. Question n° 0768S posée par M. Daniel Laurent

   Avenir des grands syndicats d'eau et d'assainissement

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

   18/04/2019

   Pertinence

8. Question n° 0769S posée par M. Jean-François Longeot

   Danger d'un projet éolien pour l'accès d'une commune à l'eau potable

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   18/04/2019

   Pertinence

9. Question n° 0628S posée par M. Jacques Genest

   Aides versées par les agences de l'eau aux communes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/02/2019

   Pertinence

10. Question n° 0326S posée par M. Patrick Chaize

    Accueil touristique de montagne et utilisation de l'eau

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    12/04/2018

    Pertinence