Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

Réponse du Ministère de la défense

23/06/2005
Pertinence
Question n° 09255 posée par M. Bernard Frimat

Obtention de la carte du combattant et du titre de reconnaissance de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

25/06/2009
Pertinence
Question n° 19890 posée par M. Thierry Repentin

Prise en compte des demandes des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

25/08/2011
Pertinence
Question n° 05794 posée par M. Roland Povinelli

Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2013
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Roland Povinelli

Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 09003 posée par M. Ronan Kerdraon

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la défense

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09692 posée par M. Jean-Luc Fichet

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la défense

12/12/2013
Pertinence
Question n° 10102 posée par M. Gérard Le Cam

Accès à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour le monde militaire et la marine nationale

Réponse du Ministère de la défense

23/01/2014
Pertinence
Question n° 13415 posée par M. Pierre Charon

Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

Réponse du Ministère de la défense

23/10/2014
Pertinence
Question n° 13511 posée par M. Pierre Laurent

Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

Réponse du Ministère de la défense

30/10/2014
Pertinence