Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 0535G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Situation des associations d'aide alimentaire

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Guillaume Gontard

Réforme des retraites

Réponse du Première ministre

23/03/2023
Pertinence
Question n° 0292G posée par Mme Mélanie Vogel

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0277G posée par M. Guillaume Gontard

Réforme des retraites

Réponse du Première ministre

09/03/2023
Pertinence
Question n° 0231G posée par M. Guillaume Gontard

Réforme des retraites

Réponse du Première ministre

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0037G posée par Mme Mélanie Vogel

Variole du singe

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 0007G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Situation aux urgences

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 0010G posée par Mme Laurence Rossignol

Constitutionnalisation de l'interruption volontaire de grossesse

Réponse du Ministère de la justice

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2254G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Situation et moyens de l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2223G posée par M. Daniel Salmon

Réglementation relative au CBD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence