Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 27934 posée par M. Josselin de Rohan

Contrefaçon en Turquie de chemisettes de sport

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

23/01/1986
Pertinence
Question n° 25923 posée par M. Charles Jolibois

CEE: reconduction de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/10/1985
Pertinence
Question n° 25899 posée par M. Michel Miroudot

Reconduction de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/09/1985
Pertinence
Question n° 25803 posée par M. Louis Souvet

Industrie cotonnière: accords multifibres

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/09/1985
Pertinence
Question n° 25326 posée par M. Josselin de Rohan

Contrefaçon en Turquie de chemisettes de sport

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

08/08/1985
Pertinence
Question n° 25096 posée par M. René Ballayer

Renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/07/1985
Pertinence
Question n° 24920 posée par M. Louis Mercier

Soutien de l'industrie cotonnière française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence
Question n° 23054 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide au développement industriel

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/04/1985
Pertinence
Question n° 20939 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement des activités acrylique et géotextile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

13/12/1984
Pertinence
Question n° 20735 posée par M. Paul Souffrin

Sauvegarde de la filière acrylique

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/12/1984
Pertinence