Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 26327 posée par M. Jean-Claude Merceron

Dispositions fiscales applicables aux installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/02/2007
Pertinence
Question n° 05842 posée par M. Henri de Raincourt

Installation d'équipements photovoltaïques sur des bâtiments agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/10/2008
Pertinence
Question n° 11787 posée par M. Marcel Rainaud

Tarifs de rachat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

21/01/2010
Pertinence
Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 12060 posée par Mme Patricia Schillinger

Tarifs de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

11/02/2010
Pertinence
Question n° 12297 posée par M. Thierry Repentin

Tarif de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques sur les bâtiments agricoles

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

25/02/2010
Pertinence
Question n° 12444 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Tarifs de rachat de l'électricité produite par des installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

11/03/2010
Pertinence
Question n° 15333 posée par M. Michel Boutant

Baisse du crédit d'impôt sur les installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

30/09/2010
Pertinence
Question n° 0126C posée par M. Serge Larcher

L'avenir de la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2010
Pertinence
Question n° 16561 posée par M. François Marc

Conséquences pour les porteurs de projets de la remise en en cause des tarifs de rachat de la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

23/12/2010
Pertinence