Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 1063S posée par M. Alain Duran

    Sécurisation de la nationale 20 en Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21524 posée par M. Hugues Portelli

    Entretien du réseau routier de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11016 posée par M. François Grosdidier

    Réalisation de la voie rapide 52

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08937 posée par M. François Grosdidier

    Réalisation de la voie rapide 52

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04908 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Finalisation de l'aménagement de la RN 42

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0170S posée par M. Bernard Piras

    Aménagement du giratoire des Couleurs situé à Valence

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02427 posée par M. François Calvet

    Déviation de Joncet sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02431 posée par M. François Calvet

    Mise à 2 x 2 voies entre Ille-sur-Têt et Prades sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0041S posée par M. Didier Guillaume

    Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0006S posée par M. Antoine Lefèvre

    Modernisation de la RN 2

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible