Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 1347S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Conséquences du plan de relance de l'apprentissage sur l'offre de formation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15530 posée par M. Didier Mandelli

    Diminution du nombre d'apprentis dans les centres de formation suite à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12385 posée par M. Maurice Antiste

    Impossibilité pour un conjoint collaborateur d'artisan de demeurer ou d'être maître d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11806 posée par M. Michel Canévet

    Transformation des lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11651 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences des conditions de compétence professionnelle exigée d'un maître d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11119 posée par M. Dominique de Legge

    Conjoints collaborateurs inéligibles au statut de maître d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

    Mobilité européenne des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05416 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des centres de formation des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05233 posée par M. François Bonhomme

    Réforme de l'apprentissage et pilotage de la carte des formations

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04843 posée par Mme Vivette Lopez

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible