Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
38 questions
-
Question n° 2182G posée par M. Jean-Marc Boyer
Urbanisme en zone rurale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1666G posée par M. Philippe Bonnecarrère
Moratoire sur la fermeture des classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1608G posée par M. Éric Gold
Territoires éducatifs ruraux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1593G posée par M. André Guiol
Fractures territoriales et espérance de vie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1208G posée par M. Éric Gold
Dotation globale horaire dans les établissements ruraux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0792G posée par M. Olivier Paccaud
Services publics en milieu rural
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0641G posée par Mme Anne Chain-Larché
Fermeture des écoles en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0214G posée par Mme Anne Chain-Larché
Fermeture de classes en zones rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0215G posée par M. Pierre Louault
Évolution de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0888G posée par M. Alain Duran
École rurale et de montagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence