Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

  1. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06726 posée par M. Michel Raison

    Révision de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04251 posée par M. Jérôme Bignon

    Désoxygénation des eaux marines et côtières

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03843 posée par M. Jean Sol

    Décès pour cause de pollution

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01824 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi

    Prise en charge des victimes de la pollution

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23893 posée par M. Roland Courteau

    Décès prématurés imputables aux particules fines dans l'air

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22734 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Effets sanitaires de la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19938 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18421 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Zones vulnérables

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible