Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

325 questions

Question n° 00252 posée par M. Joseph Ostermann

Politique en faveur du handicap

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 03040 posée par M. Jean-François Picheral

Insertion des handicapés

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

10/10/2002
Pertinence
Question n° 03054 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Insertion des handicapés

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

10/10/2002
Pertinence
Question n° 0040G posée par M. Christian Demuynck

Intégration professionnelle des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

15/11/2002
Pertinence
Question n° 07644 posée par M. Jean-Claude Etienne

Intégration des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

22/05/2003
Pertinence
Question n° 0462S posée par M. Gérard Delfau

Structures d'accueil des handicapés dans l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

06/04/2004
Pertinence
Question n° 13166 posée par M. Jean-Claude Etienne

Amélioration de l'accueil des personnes handicapées dans les transports

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

15/07/2004
Pertinence
Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau

Nombre des places bleues

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

09/02/2005
Pertinence
Question n° 23781 posée par M. Daniel Reiner

Emploi des personnes handicapées

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

21/06/2012
Pertinence
Question n° 00030 posée par M. Antoine Lefèvre

Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/07/2017
Pertinence