Recherche de questions

Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 26621 posée par M. André Vantomme

   Baisse des crédits budgétaires destinés à la rémunération des stagiaires

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   15/03/2007

   Pertinence

2. Question n° 25743 posée par M. Jean Louis Masson

   Conditions du financement complémentaire apporté par la MSA lorraine pour l'aide ménagère à domicile des personnes âgées

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/12/2006

   Pertinence

3. Question n° 25772 posée par M. Charles Gautier

   Rémunération des travailleurs handicapés stagiaires

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   21/12/2006

   Pertinence

4. Question n° 0749G posée par M. Yannick Texier

   Travail des personnes handicapées

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   17/11/2006

   Pertinence

5. Question n° 25326 posée par M. Guy Fischer

   Réforme de la rémunération des travailleurs handicapés en ESAT

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   16/11/2006

   Pertinence

6. Question n° 24150 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Conséquences pour les travailleurs handicapés du décret n°2006-703 du 16 juin 2006 relatif aux ESAT

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   03/08/2006

   Pertinence

7. Question n° 24064 posée par Mme Patricia Schillinger

   Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT).

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   27/07/2006

   Pertinence

8. Question n° 24096 posée par M. Roland du Luart

   Fonctionnement des ESAT

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   27/07/2006

   Pertinence

9. Question n° 24107 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation des ESAT

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   27/07/2006

   Pertinence

10. Question n° 24135 posée par Mme Évelyne Didier

    Fonctionnement des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    27/07/2006

    Pertinence