Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

176 questions

  1. Question n° 2095S posée par M. Thierry Meignen

    Accession en master

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17109 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Port du voile pendant les cours de sport à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1216G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Droit de grève à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14260 posée par Mme Marta de Cidrac

    Blocages à l'université Paris X Nanterre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13853 posée par M. Roger Karoutchi

    Blocage des universités et perturbation des examens

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0992G posée par M. Gérard Longuet

    Annulation de colloques dans les universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0993G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Annulations forcées de colloques dans les enceintes universitaires sous la pression de groupes activistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0808G posée par Mme Dominique Vérien

    Violences sexuelles dans le monde universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0682S posée par M. François Grosdidier

    Décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0660S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Augmentation drastique des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers extra-européens

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible