Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 00237 posée par M. Roland Grimaldi

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 07327 posée par M. José Balarello

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Pertinence
Question n° 02103 posée par M. Serge Franchis

Développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1997
Pertinence
Question n° 07933 posée par M. Michel Sergent

Surface agricole consacrée à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1998
Pertinence
Question n° 11857 posée par M. Bernard Piras

Soutien à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 31282 posée par M. Emmanuel Hamel

Réglementation de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/2001
Pertinence
Question n° 32265 posée par M. Serge Mathieu

Fraudes sur les produits biologiques

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/2001
Pertinence
Question n° 0724S posée par M. François Marc

Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

Productions agricoles biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2005
Pertinence