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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 02218 posée par M. Christophe Priou
Avenir de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01919 posée par M. Bernard Bonne
Baisse des subventions par élève dans l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01938 posée par Mme Brigitte Lherbier
Subvention de fonctionnement des établissements de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01706 posée par M. Alain Marc
Enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01730 posée par M. Michel Savin
Dotation allouée aux établissement agricoles privés dans le projet de loi de finances pour 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01742 posée par M. Jean Pierre Vogel
Financement des établissements de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01746 posée par M. Olivier Paccaud
Protocole avec le conseil national de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01777 posée par M. Jackie Pierre
Négociation du protocole entre le ministère et la fédération du réseau d'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01634 posée par M. Daniel Laurent
Financement des établissements de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 01637 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Accompagnement des établissements agricoles privés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence