Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial

    Soutien aux centres sociaux en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10041 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation alarmante des centres sociaux en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09830 posée par M. Sébastien Fagnen

    Fragilisation des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05341 posée par Mme Catherine Dumas

    Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10e arrondissement

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04689 posée par Mme Marie Mercier

    Efficacité du dispositif Santé Psy Étudiant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01547 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Rapport d'évaluation de l'expérimentation concernant le remplacement du permis de conduire français depuis l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01306 posée par Mme Catherine Dumas

    Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10e arrondissement

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14823 posée par M. Jérôme Bascher

    Plan national des soins palliatifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04726 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Élaboration d'une stratégie « genre » à l'Agence française de développement

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Faible