Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 07065 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences de la sécheresse dans le Finistère

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07066 posée par M. Edouard Le Jeune

Indemnisation des exploitants agricoles du Finistère touchés par la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07628 posée par M. Jacques Chaumont

Aides aux agriculteurs victimes de la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/1989
Pertinence
Question n° 11256 posée par M. Jean Huchon

Conséquences de la sécheresse pour les exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Michel Crucis

Crise de l'économie agricole de la région des Pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 00039 posée par M. Alain Dufaut

Plan social de reconversion des petites exploitations spécialisées dans la production légumière

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1993
Pertinence
Question n° 01536 posée par M. Georges Gruillot

Evolution de la prime vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1997
Pertinence
Question n° 05261 posée par M. Jean-Michel Baylet

Difficultés des producteurs de lapins

Réponse du ministère : Agriculture

25/12/1997
Pertinence
Question n° 06818 posée par M. Michel Alloncle

Situation de la caisse de la Mutualité sociale agricole de la Charente

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1998
Pertinence
Question n° 08050 posée par M. Michel Alloncle

Aide aux producteurs de lapins

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1998
Pertinence