Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
109 questions
-
Question n° 0839S posée par M. Michel Billout
Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger
Lecture critique d'article (LCA)
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01204 posée par M. René Beaumont
Autonomie des IUT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson
Choix des enseignants par les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 02012 posée par M. Bernard Piras
Portée de l'article 11 alinéa 3 de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 02191 posée par M. Ivan Renar
Élections des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés au conseil d'administration de l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0041G posée par M. Yves Détraigne
Universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0042G posée par M. Jean-François Voguet
Universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard
Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0135S posée par M. Henri Revol
Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence