Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 13858 posée par M. Marcel Vidal

Suspension des activités du collège de la prévention des risques technologiques

Réponse du ministère : Environnement

15/02/1996
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Emmanuel Hamel

Bureau d'analyse des risques et pollutions industrielles

Réponse du ministère : Environnement

28/07/1994
Pertinence
Question n° 15022 posée par M. François Trucy

Contrôle des décharges d'ordures ménagères

Réponse du ministère : Environnement

02/05/1991
Pertinence
Question n° 14289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Nuisances de l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Environnement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 13870 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Contamination de l'environnement par des substances radioactives

Réponse du ministère : Environnement

21/02/1991
Pertinence
Question n° 13777 posée par M. Louis Minetti

Assujettissement éventuel des exploitants agricoles à une taxe pour pollution

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13800 posée par M. Jacques Oudin

Pollution des poids lourds et des autobus dans les grandes villes

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13540 posée par M. André Fosset

Implantation d'un centre d'information permanente du public sur le littoral de Calais à Dunkerque

Réponse du ministère : Environnement

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13471 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pollution des forêts

Réponse du ministère : Environnement

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13241 posée par M. Roland Courteau

Peintures antisalissures à base d'étain

Réponse du ministère : Environnement

10/01/1991
Pertinence