Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 12229 posée par M. Roger Madec

    Mise en place d'un débat sur les violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12721 posée par M. Roland Courteau

    Violences en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14026 posée par Mme Raymonde Le Texier

    Les violences en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15394 posée par M. Raymond Couderc

    Violences commises dans les enceintes des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17900 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Responsabilité des chefs d'établissement aux abords des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01036 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04537 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05808 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation d'une fermeture télécommandée de l'entrée d'un collège public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton

    Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne