Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 19502 posée par M. Hervé Gillé

    Mesures pour la santé mentale et la psychiatrie à la suite de la crise sanitaire liée à la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17927 posée par M. Bernard Jomier

    Isolement et contention sans consentement pratiqués dans certains hôpitaux psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17124 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Suivi des soins psychiatriques dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16872 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des patients psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16882 posée par M. Max Brisson

    Évolutions des missions des centres médico-psychopédagogiques prévues en Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15040 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Suivi des soins psychiatriques dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15221 posée par Mme Laurence Cohen

    Psychiatrie et Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10985 posée par Mme Laurence Cohen

    Retrait du décret fichant les personnes en soins psychiatriques sans consentement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09245 posée par Mme Samia Ghali

    Suivi post-détention des individus présentant des troubles psychiatriques

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07853 posée par M. Michel Amiel

    Psychiatrie des mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible