Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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572 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

397 questions

Question n° 03599 posée par M. Raymond Poirier

Prolongation de la validité de la convention entre Paris et la maison de santé de Vieille Eglise

Réponse du ministère : Santé et famille

27/11/1986
Pertinence
Question n° 07655 posée par M. Robert Vizet

Centre hospitalier spécialisé Barthélemy-Duran à Etampes (Essonne)

Réponse du ministère : Solidarité

21/12/1989
Pertinence
Question n° 08482 posée par M. René Trégouët

Conséquences de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Solidarité

22/02/1990
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. André Daugnac

Situation du CHS de Thuir (Pyrénées-Orientales)

Réponse du ministère : Santé

19/07/1990
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Edouard Le Jeune

Accueil des personnes âgées dépendantes dans les hôpitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Pertinence
Question n° 14975 posée par M. Henri Collette

Insuffisance des moyens financiers consacrés à la psychiatrie dans le département du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Santé

25/04/1991
Pertinence
Question n° 21824 posée par M. Henri Collette

Politique de coopération de la France

Réponse du ministère : Coopération

25/06/1992
Pertinence
Question n° 23521 posée par M. Louis Minetti

Durée et rémunération du congé maternité

Réponse du ministère : Travail

19/11/1992
Pertinence
Question n° 05835 posée par M. Louis Souvet

Précarité des services de santé mentale du Nord du département du Doubs

Réponse du ministère : Santé

21/04/1994
Pertinence
Question n° 09168 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du centre hospitalier spécialisé de Becheville aux Mureaux (Yvelines)

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/12/1994
Pertinence