Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

169 questions

Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte

Evolution du chômage en France

Réponse du ministère : Travail

07/02/1991
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

11/07/1991
Pertinence
Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

27/08/1992
Pertinence
Question n° 22807 posée par Mme Paulette Fost

Lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Travail

17/09/1992
Pertinence
Question n° 09497 posée par M. Georges Gruillot

Application de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme dans le sport

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

19/01/1995
Pertinence
Question n° 12111 posée par M. Georges Gruillot

Application de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme dans le sport

Réponse du ministère : Jeunesse

14/09/1995
Pertinence
Question n° 12127 posée par M. Michel Alloncle

Application de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme et sports

Réponse du ministère : Jeunesse

21/09/1995
Pertinence
Question n° 12161 posée par M. Roland Huguet

Assouplissement de la réglementation relative à la vente de boissons alcoolisées dans les enceintes sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

21/09/1995
Pertinence
Question n° 12172 posée par M. Edouard Le Jeune

Interdiction de distribution de boissons alcoolisées à l'intérieur des enceintes sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/1995
Pertinence
Question n° 15288 posée par M. Jean Bernard

Chanson française

Réponse du ministère : Culture

02/05/1996
Pertinence