Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

  1. Question n° 14125 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des personnels auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09493 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution du secteur des semi-conducteurs et de la micro-électronique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04414 posée par M. Michel Pelchat

    Accès des opérateurs de télécommunications à la boucle locale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08486 posée par M. Emmanuel Hamel

    Certification postale électronique : habilitation publique confiée à La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0485G posée par Mme Odette Terrade

    Difficultés du groupe AOM/Air liberté

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0408G posée par M. Charles Pasqua

    Adhésion de la Turquie à l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22877 posée par M. Louis Souvet

    Manque de moyens aériens

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02657 posée par Mme Annie David

    Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0204S posée par Mme Catherine Troendlé

    Plaidoyer en faveur du maintien de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05104 posée par M. André Vantomme

    Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible