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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
104 questions
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Question n° 14125 posée par M. Daniel Hoeffel
Situation des personnels auxiliaires de vie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09493 posée par M. Georges Gruillot
Evolution du secteur des semi-conducteurs et de la micro-électronique
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 04414 posée par M. Michel Pelchat
Accès des opérateurs de télécommunications à la boucle locale
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08486 posée par M. Emmanuel Hamel
Certification postale électronique : habilitation publique confiée à La Poste
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0485G posée par Mme Odette Terrade
Difficultés du groupe AOM/Air liberté
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0408G posée par M. Charles Pasqua
Adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 22877 posée par M. Louis Souvet
Manque de moyens aériens
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 02657 posée par Mme Annie David
Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0204S posée par Mme Catherine Troendlé
Plaidoyer en faveur du maintien de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 05104 posée par M. André Vantomme
Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence