Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

Bataille de Mossoul

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

04/11/2016
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Christian Cambon

Budget de la défense

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

16/05/2014
Pertinence
Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère

Programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/07/2013
Pertinence
Question n° 0074C posée par M. Philippe Paul

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

Application de la RGPP au ministère de la défense

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0318G posée par M. Richard Tuheiava

Réparation des conséquences des essais nucléaires français

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

Carte militaire

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

13/06/2008
Pertinence