Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 17107 posée par Mme Catherine Dumas

    Contraintes liées à l'âge pour le recrutement des chercheurs dans les universités françaises

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14167 posée par M. Yves Dauge

    Augmentation des frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13114 posée par M. Michel Sergent

    Augmentation des frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08257 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inquiétude de la communauté scientifique et universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08081 posée par Mme Samia Ghali

    Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07399 posée par M. Roger Madec

    Réforme du statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06661 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Avenir des magistères

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05618 posée par M. Louis Duvernois

    Conditions d'accès aux universités françaises

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

    Projet universitaire de la ville de Lille

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible