Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 2111G posée par M. Jean-François Husson

    Situation de l'usine Saint-Gobain à Pont-à-Mousson

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  2. Question n° 1603G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Politique industrielle du Gouvernement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 0805G posée par M. Jérôme Durain

    Suppression d'emplois à General Electric

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 0421G posée par M. Jean-François Husson

    Politique industrielle et projet Novawood

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 1141G posée par M. Cédric Perrin

    Avenir du site Alstom de Belfort

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

  6. Question n° 1059G posée par M. Thierry Foucaud

    Politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

  7. Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

  8. Question n° 0957G posée par M. Cédric Perrin

    Situation d'Alstom

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

  9. Question n° 0234G posée par Mme Éliane Assassi

    Politique économique et de l'emploi

    Réponse du Ministère du redressement productif

  10. Question n° 0225G posée par M. François Grosdidier

    Florange

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche