Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

Question n° 21836 posée par M. Jean Louis Masson

Ramassage scolaire pour les écoles primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/01/2012
Question n° 21501 posée par M. Jean Besson

Frein à l'enseignement franco-chinois

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

Pérennité des accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/12/2011
Question n° 21245 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement religieux en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/12/2011
Question n° 20841 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de la natation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/11/2011
Question n° 20376 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien du site de l'IUFM de Lorraine à Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Question n° 20378 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement de classes pour l'enseignement religieux en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Question n° 20379 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement religieux en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Question n° 19992 posée par M. Richard Yung

Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

08/09/2011