Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 07817 posée par Mme Jacky Deromedi

    Conséquences des sanction américaines en Iran sur le budget du lycée français de Téhéran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 00477 posée par M. Olivier Cadic

    Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 20424 posée par M. Georges Labazée

    Suivi des stages linguistiques des étudiants français bénéficiant du programme Erasmus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  4. Question n° 15673 posée par M. Joël Guerriau

    Sanctuarisation du budget d'Erasmus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  5. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Nouvelle fracture et mobilité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

  6. Question n° 03490 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir du programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  7. Question n° 03195 posée par M. Michel Doublet

    Pérennité du programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  8. Question n° 03089 posée par Mme Colette Mélot

    Pérennité du programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  9. Question n° 02834 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir du programme d'échange Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  10. Question n° 02869 posée par M. Robert Tropeano

    Menaces sur le programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes