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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Demande d'homologation permanente de produits biologiques

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/09/2017
2. Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé

   Agriculture biologique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/11/2017
3. Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard

   Aide au maintien de l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   23/11/2017
4. Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot

   Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   23/11/2017
5. Question n° 03656 posée par M. Roland Courteau

   Production biologique d'animaux marins

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/03/2018
6. Question n° 04230 posée par Mme Colette Mélot

   Versement des aides « bio » aux agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/04/2018
7. Question n° 04421 posée par M. Joël Bigot

   Financement des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/04/2018
8. Question n° 04439 posée par M. Roland Courteau

   Utilisation du cuivre en agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   19/04/2018
9. Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir

   Homologation du cuivre en viticulture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   24/05/2018
10. Question n° 09814 posée par M. Alain Marc

    Production de fruits et légumes biologiques sous serres chauffées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    04/04/2019