Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 04086 posée par Mme Kristina Pluchet

    Nécessité d'une stratégie nationale de lutte efficace contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  2. Question n° 03343 posée par Mme Nadège Havet

    Risques pour les services de l'eau en cas de délestage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  3. Question n° 01854 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Urgence d'une stratégie nationale de lutte contre le frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  4. Question n° 21023 posée par Mme Patricia Schillinger

    Traces d'iode radioactif en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 20794 posée par M. Roland Courteau

    Pollutions par les produits pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  6. Question n° 20805 posée par M. Marcel Rainaud

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 1430S posée par M. Philippe Madrelle

    Opération de désamiantage

    Réponse du Ministère chargé des transports

  8. Question n° 20413 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures dans le cadre des exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  9. Question n° 20009 posée par M. Hervé Maurey

    Indemnisation des communes affectées par un périmètre de protection de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 18942 posée par Mme Annie David

    Personnes présentant des symptômes attribués à une hypersensibilité aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement