Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 12223 posée par M. Hervé Maurey

Abandon d'animaux domestiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Question n° 07967 posée par Mme Corinne Féret

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/11/2018
Question n° 07860 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Question n° 06792 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Question n° 06728 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/09/2018
Question n° 02339 posée par M. Patrick Chaize

Accompagnement des collectivités dans la lutte contre la prolifération du moustique tigre

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Question n° 16818 posée par M. Jean-Pierre Grand

Lutte contre le moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

11/06/2015
Question n° 14969 posée par M. Jean-Pierre Grand

Lutte contre le moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/02/2015
Question n° 08156 posée par M. André Vairetto

Lutte contre les moustiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/09/2013
Question n° 06707 posée par M. André Vairetto

Lutte contre les moustiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013