Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation applicable au purin d'orties

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable au purin d'ortie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 24869 posée par M. Guy Fischer

    Développement des produits naturels pour le traitement des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 25113 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recommandation de produits phytosanitaires traditionnels pour le traitement des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 07180 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Reconnaissance des produits naturels peu préoccupants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 07218 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise en oeuvre de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur les préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 07279 posée par M. Robert Tropeano

    Solutions naturelles alternatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 07418 posée par M. Marcel Rainaud

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 18607 posée par M. Marcel Rainaud

    Place des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 18654 posée par M. Alain Le Vern

    Entraves à la commercialisation des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire