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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023
2. Question n° 0267S posée par Mme Laure Darcos

   Conséquences de la mise en oeuvre de la zone à faibles émissions mobilité d'Île-de-France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   24/11/2022
3. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

   Nuisances de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022
4. Question n° 0202S posée par M. Dany Wattebled

   Nuisances sonores liées à l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/10/2022
5. Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger

   Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   22/07/2021
6. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

   Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020
7. Question n° 1067S posée par M. Claude Nougein

   Camions porteurs à quatre essieux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   26/12/2019
8. Question n° 0581S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Nuisances sonores liées aux transports ferroviaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   27/12/2018
9. Question n° 0062S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/09/2017
10. Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger

    Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    16/07/2015