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Questions avec réponses

42 questions

1. Question n° 1091S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   23/01/2020
2. Question n° 12500 posée par M. Roger Karoutchi

   Places de crèches

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   10/10/2019
3. Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

   Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   30/05/2019
4. Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

   Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/12/2018
5. Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre

   Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   20/09/2018
6. Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre

   Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   31/05/2018
7. Question n° 02266 posée par Mme Laurence Cohen

   Plan pluriannuel d'investissements pour la création de crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   30/11/2017
8. Question n° 00496 posée par M. Rémy Pointereau

   Compétence d'accueil de la petite enfance

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   13/07/2017
9. Question n° 1175S posée par M. André Trillard

   Nécessaire développement des maisons d'assistants maternels

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   18/06/2015
10. Question n° 15520 posée par M. Alain Houpert

    Avenir de la crèche privée « La Marelle » à Dijon

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    02/04/2015