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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 0836S posée par Mme Dominique Voynet

   Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les OGM

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/10/2005
2. Question n° 0986S posée par Mme Françoise Henneron

   Rachat par les agriculteurs des périodes accomplies en qualité d'aide familial

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/03/2006
3. Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

   Revalorisation des retraites agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

   01/11/2007
4. Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau

   Loi Evin et publicité sur Internet

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   01/05/2008
5. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Présence élevée de pesticides dans le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   15/05/2008
6. Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

   Montant des retraites agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   21/05/2009
7. Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   15/04/2010
8. Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

   Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   16/09/2010
9. Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

   Suicides des agriculteurs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   19/05/2011
10. Question n° 0363S posée par M. Robert Tropeano

    Recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    28/02/2013