Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 02090 posée par M. Robert Tropeano

Enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/09/2012
Question n° 04225 posée par M. Gaëtan Gorce

Conséquences de la maladie du bois de la vigne sur l'outil de travail des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

31/01/2013
Question n° 04424 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Symposium sur l'esca

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/02/2013
Question n° 04501 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la maladie du bois de la vigne sur l'outil de travail des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/02/2013
Question n° 04714 posée par M. Daniel Laurent

Maladies du bois de la vigne et préoccupations des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Question n° 04961 posée par M. Christophe Béchu

Inquiétudes du monde viticole sur l'esca, maladie du bois de la vigne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/02/2013
Question n° 05269 posée par Mme Anne Émery-Dumas

Maladie de la flavescence dorée en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/03/2013
Question n° 05709 posée par M. René Beaumont

Maladie du bois et flavescence dorée en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/04/2013
Question n° 06627 posée par M. François Calvet

Recherche variétale dans le domaine des fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/05/2013
Question n° 06839 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Interrogations sur le devenir de la recherche agronomique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/06/2013