Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 2140G posée par Mme Mélanie Vogel

    Lutte contre les violences sexistes et sexuelles, en particulier dans le monde politique

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

  2. Question n° 2144G posée par M. Jérémy Bacchi

    Lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère de la justice

  3. Question n° 2151G posée par Mme Annie Le Houerou

    Lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

  4. Question n° 23789 posée par M. Yves Détraigne

    Droit à l'allaitement dans la sphère publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 1739S posée par Mme Martine Filleul

    Déploiement des bracelets anti-rapprochement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  6. Question n° 1857G posée par Mme Valérie Boyer

    Violences conjugales

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

  7. Question n° 1823G posée par Mme Laurence Garnier

    Violences conjugales

    Réponse du Ministère de la justice

  8. Question n° 19490 posée par Mme Catherine Deroche

    Avenir du numéro d'écoute 3919 « violences femmes info »

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

  9. Question n° 19285 posée par Mme Patricia Schillinger

    Mise en concurrence de l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

  10. Question n° 1545G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Moyens accordés à la lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement