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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 25746 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Application du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

   Réponse du Ministère de la culture

   09/12/2021
2. Question n° 21797 posée par M. Jean Hingray

   Réouverture de lieux de spectacle semi-ouverts ou bénéficiant d'une ventilation naturelle

   Réponse du Ministère de la culture

   25/03/2021
3. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

   Dérogation accordée au Puy du Fou

   Réponse du Ministère de la culture

   27/08/2020
4. Question n° 1320G posée par M. Pierre Ouzoulias

   Situation des professionnels de la culture et du spectacle face à la crise sanitaire

   Réponse du Ministère de la culture

   28/05/2020
5. Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

   Situation des intermittents du spectacle

   Réponse du Ministère de la culture

   07/05/2020
6. Question n° 14746 posée par Mme Laurence Cohen

   Impact du Covid-19 sur le statut des intermittents

   Réponse du Ministère de la culture

   12/03/2020
7. Question n° 11606 posée par Mme Patricia Schillinger

   Réforme de l'assurance-chômage des intermittents du spectacle

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   15/05/2014
8. Question n° 01365 posée par M. Roland Courteau

   Intermittents du spectacle

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   02/08/2012
9. Question n° 01383 posée par M. Jacky Le Menn

   Indemnisation des intermittents du spectacle

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   02/08/2012
10. Question n° 01141 posée par M. Alain Néri

    Politique de Pôle emploi à l'égard des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    26/07/2012