Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 22426 posée par Mme Patricia Schillinger

    Examens des étudiants en brevet de technicien supérieur et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 18791 posée par M. Arnaud Bazin

    Référentiels des diplômes de diététique DUT et BTS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 17662 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation de discrimination entre étudiants pour l'examen 2020 du diplôme de comptabilité et de gestion

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 17416 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des étudiants en comptabilité et gestion pour la validation de leur diplôme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 16327 posée par M. Jérôme Bascher

    Impacts du Covid-19 sur l'organisation des concours de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  6. Question n° 15214 posée par Mme Martine Filleul

    Tenue des examens en période de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  7. Question n° 04790 posée par Mme Laurence Rossignol

    Conditions de passage du certificat de capacité d'orthophoniste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 02924 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des chirurgiens-dentistes relatives à la reconnaissance automatique des diplômes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé