Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

  1. Question n° 2283G posée par M. Christian Bilhac

    Gestion des EHPAD

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 2258G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 25188 posée par Mme Annick Jacquemet

    Conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  4. Question n° 24609 posée par M. Fabien Genet

    Plafonnement du taux de vaccination des personnes à risques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 24298 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Règles de calcul de l'allocation de solidarité pour les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 24140 posée par M. Christian Klinger

    Retard français sur la vaccination des plus âgés et des publics fragiles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 23563 posée par Mme Chantal Deseyne

    Application de la loi du 5 février 2019 visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1810G posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des résidents en EHPAD face à la Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  9. Question n° 22337 posée par M. Olivier Paccaud

    Situation des personnels de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 22295 posée par Mme Véronique Guillotin

    Application de la loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé