Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 04660 posée par Mme Catherine Dumas

    Opérations commerciales dites "happy hours" dans les bars-cafés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 04978 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouverture du capital des laboratoires d'analyses

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 05013 posée par Mme Catherine Dumas

    Recrudescence de la contrefaçon et de la vente illégale de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 05121 posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre l'obésité et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 05450 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique de dépistage et de traitement des douleurs chroniques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 05482 posée par Mme Catherine Dumas

    Opérations commerciales dites "happy hours" dans les bars-cafés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 05659 posée par Mme Catherine Dumas

    Harmonisation des standards numériques afin de garantir la protection auditive des utilisateurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

  10. Question n° 07489 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique d'information, de prévention et de lutte contre les accidents vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports