Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

Question n° 20931 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Horaires de sortie des personnes en arrêt maladie

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

22/12/2005
Question n° 22253 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des patients atteints de fibromyalgie.

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Question n° 22399 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences des nouvelles règles afférentes aux arrêts de travail pour longue maladie

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/03/2006
Question n° 22694 posée par Mme Évelyne Didier

Horaires de sortie des personnes en arrêt maladie

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

13/04/2006
Question n° 22720 posée par M. Jacques Baudot

Heures de sortie autorisées en cas d'arrêt de travail pour les personnes souffrant d'affections de longue durée

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

13/04/2006
Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Question n° 24864 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Prise en charge des malades atteints de dystonie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/10/2006
Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Question n° 26307 posée par M. Jacques Legendre

La fibromyalgie comme priorité de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Question n° 26311 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007