Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 25994 posée par M. Fabien Genet

    Reconnaissance du covid long comme affection de longue durée par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 24399 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en charge des traitements contre la migraine sévère

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 22224 posée par Mme Corinne Imbert

    Remboursement des traitements préventifs des migraines

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 18031 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies pour les soignants liées aux contaminations

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 17891 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 16375 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 11519 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 0845S posée par Mme Véronique Guillotin

    Plan d'action pour renforcer la prise en charge de l'endométriose

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  9. Question n° 06612 posée par M. Olivier Paccaud

    Déremboursement des médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 06568 posée par M. Philippe Mouiller

    Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé