Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 26367 posée par M. Pascal Savoldelli

    Médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 24116 posée par Mme Françoise Dumont

    Démographie inquiétante des gynécologues médicaux en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 23410 posée par M. Didier Mandelli

    Manque de médecins du travail en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 22622 posée par Mme Chantal Deseyne

    Traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 21916 posée par M. Sebastien Pla

    Suivi des tests sur le plasma sanguin comme remède au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 20518 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Prise en charge des nouveaux traitements de la migraine sévère et réfractaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 20288 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Projet de fusion de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux et du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 18478 posée par Mme Martine Berthet

    Inégalités des admissions passerelles pour les étudiants issus de filières médicales

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 16685 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Covid-19 et tests sérologiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé