Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 2296G posée par Mme Angèle Préville

    Rapport d'Oxfam sur la hausse des inégalités

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  2. Question n° 1979S posée par M. Olivier Paccaud

    Pauvreté et insécurité alimentaire en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 23796 posée par Mme Sylvie Robert

    Meilleure représentation des plus démunis au sein du Conseil économique, social et environnemental

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 22628 posée par M. Jean-François Longeot

    Associer les banques alimentaires à la mise en place du chèque alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 22085 posée par M. Olivier Rietmann

    Dispositif « chèque alimentaire » et réseau associatif existant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 22086 posée par M. Cédric Perrin

    Dispositif « chèque alimentaire » et réseau associatif existant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 21366 posée par M. Pascal Allizard

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 1544G posée par M. Olivier Henno

    Prise en charge spécifique de la pauvreté et de la précarité engendrées par la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  9. Question n° 1536G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Précarisation de la société

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  10. Question n° 18896 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Conséquences de la Covid-19 en matière de pauvreté chez les enfants et les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé