Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 23804 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des étudiants et des chercheurs chiliens

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 22692 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Programme et équipements prioritaires de recherche pour la forêt française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 22547 posée par M. Yves Détraigne

    Insuffisance continue de l'effort de recherche en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 22588 posée par M. Alain Houpert

    Recherches polaires et présidence française de la réunion consultative du traité sur l'Antarctique et du comité pour la protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 21372 posée par M. Jacques Fernique

    Position de la France et de la recherche scientifique en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  6. Question n° 21030 posée par Mme Vivette Lopez

    Maintien de la compétitivité scientifique française en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  7. Question n° 17133 posée par M. Joël Guerriau

    Décret n° 2020-274 du 17 mars 2020

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 16865 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 16213 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Financement des thèses et contrats doctoraux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  10. Question n° 15734 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Moyens budgétaires supplémentaires consacrés au plan d'aide aux étudiants et à la recherche sur le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation