Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 00153 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 00169 posée par M. Daniel Laurent

    Moyens des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 00277 posée par M. Michel Doublet

    Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 01174 posée par M. Roland Courteau

    Évaluation des enseignants chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 01281 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 02163 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 02856 posée par M. Roland Povinelli

    Situation de précarité des personnels de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 02974 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Poids de la masse salariale de la recherche publique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 0278S posée par M. Bernard Fournier

    Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  10. Question n° 03798 posée par M. Jacques Chiron

    Calendrier de mise en oeuvre d'Ariane 6

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche