Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 02012 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Situation du laboratoire pharmaceutique Galderma R&D / Nestlé Skin Health

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 01139 posée par M. Jean-François Longeot

    Inquiétudes sur la nouvelle formulation du médicament le Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 01161 posée par M. Jacques Legendre

    Impacts sur les patients de la nouvelle composition du Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 01171 posée par M. Michel Savin

    Problématique liée à la nouvelle formule du Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 1133S posée par Mme Françoise Gatel

    Situation de la recherche clinique et des biotechnologies en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 15266 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des biologistes et mise en place de l'accréditation des laboratoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 12199 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du contrôle sanitaire, de l'innovation et de la recherche agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 08655 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des biologistes et mise en place de l'accréditation des laboratoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 08722 posée par M. Georges Patient

    Sous-équipement des laboratoires d'analyse de Guyane

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 0527S posée par M. Michel Boutant

    Avenir des laboratoires publics départementaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt