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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 07129 posée par M. Arnaud Bazin
Pollution et encombrements de l'orbite terrestre
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 23814 posée par M. Arnaud Bazin
Protection des données numériques et prévention de la cybercriminalité
Réponse du Premier ministre
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Question n° 22755 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 14998 posée par M. Arnaud Bazin
Refus administratif de réaliser des tests de diagonistic du SARS-CoV-2 par des laboratoires vétérinaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin
Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital
Réponse du Premier ministre
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Question n° 12109 posée par M. Arnaud Bazin
Système de localisation de blessés dans les zones à faible couverture des données mobiles
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 10180 posée par M. Arnaud Bazin
Lancement de la messagerie sécurisée tchap et défaillances
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique