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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 0774G posée par Mme Chantal Jouanno
Sport et laïcité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 20237 posée par M. Patrick Chaize
Réglementation encadrant les aliments pour sportifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 19958 posée par Mme Élisabeth Lamure
Obligation de vidange dans les piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 19928 posée par Mme Corinne Féret
Fréquence de vidange des bassins des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 17836 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Obligation de vidanges dans les piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent
Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 16621 posée par M. Jean Louis Masson
Règles de sécurité applicables aux toboggans ouverts au public
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau
Diminution des moyens financiers des comités sportifs
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau
Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports